Conditions

www.albertbartlett.com est un site exploité par nous, Albert Bartlett & Sons (Airdrie) Limited, (numéro d’entreprise SC037896), dont le siège social est situé au New Monkland, 251 Stirling Road, Airdrie, North Lanarkshire ML6 7SP, Royaume-Uni.

En utilisant www.albertbartlett.ca, vous consentez à être légalement lié par ces conditions qui prennent effet immédiatement lors de votre première utilisation du site www.albertbartlett.com. Si vous ne consentez pas à être légalement lié à toutes les conditions suivantes, veuillez ne pas accéder et/ou utiliser www.albertbartlett.com.

Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment en affichant ces modifications en ligne. Veuillez consulter ces conditions régulièrement afin d’assurer que vous demeurez au courant de toutes nos modifications. Votre utilisation permanente du site www.albertbartlett.com après que ces modifications soient affichées signifie que vous consentez à être légalement lié par ces conditions qu’elles soient mises à jour ou modifiées.

Accès à www.albertbartlett.ca

L’accès à www.albertbartlett.ca est autorisé de façon temporaire et nous nous réservons le droit de retirer ou modifier le service que nous offrons sur www.albertbartlett.ca sans préavis. Nous ne serons pas responsables pour quelque raison que ce soit si www.albertbartlett.ca n’est pas disponible à tout moment ou pour une durée quelconque.

S’il y a lieu, nous pouvons restreindre l’accès ce certaines parties de www.albertbartlett.ca ou de tout le site aux utilisateurs qui se sont inscrits chez nous.

Vous êtes responsable de prendre tous les arrangements nécessaires qui vous permettront d’accéder à www.albertbartlett.ca. Vous êtes également responsable d’assurer que toutes les personnes qui ont accès à notre site par une connexion internet connaissent ces conditions et qu’elles s’y conforment.

Utilisation de www.albertbartlett.com

Vous ne pouvez pas copier, reproduire, publier à nouveau, télécharger, afficher, diffuser, transmettre, rendre disponible au public ou utiliser autrement le contenu www.albertbartlett.com d’aucune façon, sauf pour votre propre utilisation personnelle non commerciale. Vous consentez également à ne pas adapter, altérer ou recréer le contenu provenant www.albertbartlett.com, sauf pour votre propre utilisation personnelle non commerciale. Toute autre utilisation du contenu de www.albertbartlett.com requiert notre autorisation écrite préalable. Pour demander une telle permission, veuillez nous contacter à info@albertbartlett.ca.

Vous consentez à utiliser www.albertbartlett.com seulement à des fins légales et de façon à ne pas enfreindre les droits, restreindre ou empêcher l’utilisation ou le plaisir de quelqu’un d’autre de www.albertbartlett.com.

Les comportements interdits comprennent harceler ou causer de la détresse ou des inconvénients à toute personne, transmettre du contenu obscène ou offensant ou interrompre le cours normal du dialogue avec www.albertbartlett.com.

Téléchargement de matériel vers www.albertbartlett.com

Tout matériel que vous téléchargez vers www.albertbartlett.com sera considéré non confidentiel et non exclusif et nous avons le droit d’utiliser, de copier, de distribuer et de diffuser à un tiers parti ledit matériel à quelque fin que ce soit. Nous avons également le droit de révéler votre identité à tout tiers parti qui affirme que tout matériel publié ou téléchargé par vous vers www.albertbartlett.com constitue une violations de leurs droits de propriété intellectuelle ou de leur droit à la vie privée.

Nous ne serons pas responsables envers tout tiers parti pour le contenu ou l’exactitude de tout matériel publié par vous ou tout autre utilisateur de www.albertbartlett.com.

Virus, piratage et autres attaques

Vous ne devez pas utiliser à mauvais escient en y introduisant volontairement des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou autre matériel qui est malveillant ou technologiquement dangereux. Vous ne devez pas tenter d’obtenir un accès non autorisé à www.albertbartlett.com, au serveur sur lequel www.albertbartlett.com est stocké ou tout autre serveur, ordinateur ou base de données connectés à www.albertbartlett.com. Vous ne devez pas attaquer www.albertbartlett.com avec une attaque entraînant un refus de service ou une attaque de déni de service distribué.

Si vous ne respectez pas cette disposition, vous commettez une infraction criminelle selon le Computer Misuse Act 1990. Nous signalerons tout manquement aux autorités policières pertinentes et nous collaborerons avec elles en leur donnant votre identité. Dans le cas d’un tel manquement, votre droit d’utiliser www.albertbartlett.com sera immédiatement suspendu.

Nous ne sommes pas responsable de toute perte ou dommage causé par une attaque de déni de service distribué, des virus ou autre matériel technologiquement dangereux qui peuvent infecter votre équipement informatique, vos logiciels, vos données ou autre matériel exclusif en raison de votre utilisation de www.albertbartlett.com ou de votre téléchargement de tout contenu qui y est publié ou de tout autre site Web lié à celui-ci.

Liens vers www.albertbartlett.com

Vous pouvez mettre un lien vers page d’accueil, pourvu que vous le fassiez de façon honnête et légale et que vous ne ternissiez pas notre réputation ou en tirez avantage, mais vous ne devez pas établir un lien de façon à suggérer toute forme d’association, de consentement ou d’approbation de notre part lorsqu’il n’en existe aucune.

Vous ne devez pas établir un lien provenant de tout site Web dont vous n’êtes pas propriétaire.

Le site www.albertbartlett.com ne doit pas être lié à tout autre site et vous ne pouvez pas non plus créer un lien vers toute autre partie de www.albertbartlett.com que la page d’accueil. Nous nous réservons le droit de retirer l’autorisation d’établir un lien sans préavis.

Lien à partir de www.albertbartlett.com

Bien que www.albertbartlett.com comporte des liens vers d’autres sites et ressources offertes pour des tiers partis, ces liens sont offerts seulement pour votre information. Nous n’avons aucun contrôle sur les contenus de ces sites ou ressources et nous déclinons toute responsabilité pour toute perte ou dommage qui résulterait de votre utilisation de ces sites.

Renseignements sur vous et sur vos visites de www.albertbartlett.com

Nous traitons les renseignements qui vous concernent conformément à notre politique de confidentialité. En utilisant www.albertbartlett.com, vous consentez à un tel traitement et vous garantissez que toutes les données que vous fournissez sont exactes.

Fiabilité de l’information affichée

Les commentaires et autres contenus publiés sur www.albertbartlett.com n’ont pas vocation de conseils. Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité découlant de la fiabilité accordée à ces contenus par un visiteur qui consulte www.albertbartlett.com ou par toute personne qui peut être informée de son contenu.

Modifications de www.albertbartlett.com

Nous avons l’intention de mettre www.albertbartlett.com régulièrement à jour et nous pouvons modifier le contenu à tout moment. S’il y a lieu, nous pouvons suspendre l’accès à www.albertbartlett.com ou le fermer pour une période indéterminée. Tout contenu sur www.albertbartlett.com pourrait ne pas être à jour à un certain moment et nous ne sommes nullement obligés de le mettre à jour.

Avis de non-responsabilité et limitation de la responsabilité

Le contenu affiché sur www.albertbartlett.com est fourni sans aucune condition ou garantie d’exactitude. Dans le cadre permis par la loi, nous, les autres membres de notre groupe d’entreprises (c’est-à-dire nos filiales, notre société mère et ses filiales, telles qu’elles sont définies à l’article 1159 de la loi UK Companies Act 2006) et les tiers partis connectés à nous déclinons expressément par les présentes :

  • Toutes les conditions, garanties et autres termes qui sont susceptibles d’être par ailleurs induits par la loi ou le droit commun.
  • Toute responsabilité pour toute perte ou dommage directs ou indirects subis par tout utilisateur connecté à www.albertbartlett.com ou en connexion avec l’utilisation, l’incapacité d’utilisation, ou le résultat d’utilisation de www.albertbartlett.com, tout site lié à celui-ci et tout contenu publié sur celui-ci, notamment :
    • la perte de revenu;
    • la perte commerciale;
    • la perte de profits ou de contrats;
    • la perte d’économies prévues;
    • la perte de données;
    • la perte de cote d’estime ou
    • toute perte de gestion ou de travail, qu’elle soit causée par un délit, un tort (incluant la négligence), une rupture de contrat ou autre, même si prévisible.

Cela n’affecte pas notre responsabilité en cas de mort ou de dommages corporels découlant de notre négligence ni notre responsabilité responsabilité en cas de représentation frauduleuse ou erronée sur un point important ni tout autre responsabilité qui peut être exclue ou limitée selon la loi applicable.

Nous ne garantissons pas que les fonctions présentes dans le contenu de www.albertbartlett.com seront sans interruption ou erreur, ces défauts seront corrigés, ou que www.albertbartlett.com ou le serveur qui le rend disponible ne comporte aucun virus ou bogue.

Propriété intellectuelle

Les noms, les images et les logos nous identifiant ainsi que nos produits ou les tiers parties et leurs produits et services sont assujettis à des droits d’auteur et à des droits attachés aux dessins ou modèles et sont nos marques de commerce et/ou des marques de commerce des tiers partis. Rien de ce qui est contenu dans ces conditions ne pourra être interprété comme conférant par allusion, estoppel ou autrement, une licence ou un droit d’utiliser toute marque de commerce, tout brevet, droit attaché aux dessins ou modèles d’auteur nous appartenant ou tout autre de tiers partis.

Généralités

Si une de ces conditions est jugée illégale, nulle ou impossible à mettre en œuvre, en raison de lois des provinces ou des pays dans lesquels ces conditions sont sensées s’appliquer, alors dans les limites et à l’intérieur de la juridiction pour laquelle cette condition est illégale, nulle ou impossible à mettre en œuvre, elle sera écartée et supprimée de ces conditions et l’intégralité des autres conditions resteront en vigueur et de plein effet et seront toujours obligatoires et exécutoires.

Les cours écossaises auront une juridiction exclusive pour toute réclamation découlant de, ou liée à une visite sur notre site, mais nous nous réservons le droit d’engager une procédure contre vous pour violation de ces conditions dans votre pays de résidence ou de tout autre pays.

Ces conditions d’utilisation et tout différend ou plainte découlant de ou lié à celles-ci, à leur sujet ou à leur formation (y compris les différends et plaintes non contractuels) doit être régi et interprété conformément aux lois de selon les lois de l’Écosse.

Contact

Les questions, les commentaires et les demandes sur ces conditions sont les bienvenus et doivent être envoyés à info@albertbartlett.ca ou à l’adresse du siège social.